ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE CHAPAREILLAN

Active Chapareillan 2004-06-22
M

Mission

représenter les parents d'élèves de l'enseignement public auprès des établissements scolaires du corps enseignant des autorités académiques du rectorat des collectivités locales des pouvoirs publics et de tout organisme concerné par l'enseignement, permettre la constitution de listes présntées par l'association aux élections de représentants de parents d'élèves, permettre la représentation de l'association dans les différentes instances concernées par l'enseignement public

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chapareillan (38530)

Associations de Chapareillan

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 38530 CHAPAREILLAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W381003535
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
931392906
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381032064
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr