ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER

Active Saint-Hilaire-du-Rosier 1971-01-25
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage l'education cynegétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Hilaire-du-Rosier (38840)

Associations de Saint-Hilaire-du-Rosier

Siège INSEE

10 PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS, 38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER

Contact

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Identifiants

RNA
W381003380
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991984444
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006641
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr