ASSOCIATION D'INTERET COMMUNAL DE CHASSE DE LA SAINT-HUBERT DU VERSOUD

Active Le Versoud 1971-08-10
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire, le développement du gibier et de la faune sauvage dans le repect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régularisation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion aisi que du schéma départemental de gestion cynégtique, apporter la contribution de chasseurs à la conservation des habitats naturel,

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Le Versoud (38420)

Associations de Le Versoud

Siège INSEE

309 RUE DES DEYMES, 38420 LE VERSOUD

Contact

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Identifiants

RNA
W381002150
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924394729
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006962
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr