ORGANISME DE GESTION, ETABLISSEMENT CATHOLIQUE ECOLE PRIVEE SOEUR EMMANUELLE

Active Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs 1981-04-06
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement dans le respect des accords conclus au sein de l'enseignement catholique

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Bièvre Isère
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590)

Associations de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs

Siège INSEE

7 RUE DES MOULINS, 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS

Contact

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Identifiants

RNA
W381001755
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
324833045
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381010817
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr