ASSOCIATION DES COMMUNES EN ZONE ARGILEUSE D'INDRE-ET-LOIRE

Active Chambray-lès-Tours 2006-04-05
M

Mission

La défense des communes et de leurs habitants liée aux conséquences des phénomènes de retrait-gonflement d'argiles après 2003 et 2005, ainsi que la mise en place d'une réflexion sur les conditions techniques de constructibilité sur les zones argileuses.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chambray-lès-Tours (37170)

Associations de Chambray-lès-Tours

Siège INSEE

7 RUE DE LA MAIRIE, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS

Contact

#

Identifiants

RNA
W372005496
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923114532
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0372016484
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 372P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr