COMITE DE DEFENSE DES USAGERS DE LA S.N.C.F. DE LA LIGNE TOURS-VIERZON

Active Saint-Martin-le-Beau 1980-01-02
M

Mission

O

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-le-Beau (37270)

Associations de Saint-Martin-le-Beau

Contact

#

Identifiants

RNA
W372003575
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0372005902
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 372P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr