COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE REUILLY

Active Reuilly 1977-10-13
M

Mission

assurer aux membres du personnel communal actif, retraité et ayants-cause une une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire, étudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantagessociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille, contribuer par tous moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays d'Issoudun
@

Commune & Contact

Commune

Reuilly (36260)

Associations de Reuilly

Siège INSEE

6 PLACE DES ECOLES, 36260 REUILLY

Contact

#

Identifiants

RNA
W364000583
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
931716039
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0364077466
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 364S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr