SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CHABRIS

Active Chabris 1938-08-28
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, soit par apports des adhérents, soit par cessions, échanges ou locations, satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité à la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire, travailler avec des partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités...), détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens et autres, la formation cynégétique de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chabris (36210)

Associations de Chabris

Contact

#

Identifiants

RNA
W364000302
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0364003852
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 364S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr