ASSOCIATION SOS GEORGE SAND.

Active Cuzion 1996-11-19
M

Mission

protéger le droit (perpétuel, inaliénable et imprescriptible) au respect du patronymique, de l'image et de tout ce qui s'y rattache concernant George Sand aux termes de l'article 543 du code civil (art. 6 de la loi du 11 mars 1957) qui sont la propriété de Madame Christiane Sand.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Cuzion (36190)

Associations de Cuzion

Contact

#

Identifiants

RNA
W363000883
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0363001250
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 363S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

sociétés, clubs de généalogie

information communication

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr