COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE LA CHATRE

Active La Châtre 1975-03-28
M

Mission

assurer aux membres du personnel communal actif, retraité et ayants-cause, une assistance morale et materielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèe nécessaire ; étudier et réaliser toutes dispositions de nature àapporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille ; contribuer par des moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Châtre (36400)

Associations de La Châtre

Siège INSEE

PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 36400 LA CHATRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W363000073
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402265698
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0363000627
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 363S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr