SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE HEUGNES

Active Heugnes 1976-09-03
M

Mission

de rassembler les habitants permanents de la commune, détenteurs d'un permis de chasse validé à compter de la saison 2021-2022, sous réserve d'acceptation par le bureau, en vue de l'organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Heugnes (36180)

Associations de Heugnes

Siège INSEE

MAIRIE, 36180 HEUGNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W362003077
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
795351972
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0362002239
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 362P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr