COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE NOUVELLE DE LEVROUX DU SIAEP DE LEVROUX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX

Active Levroux 1977-11-17
M

Mission

assurer aux membres du personnel communal, intercommunal et communautaire actifs et ayants-cause, une assitance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire. etudier et réaliser toutes dispositions de nature àapporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Levroux (36110)

Associations de Levroux

Siège INSEE

10 PL DE L HOTEL DE VILLE, 36110 LEVROUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W362002724
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401145883
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0362002321
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 362P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr