M
Mission
préserver le milieu naturel et social de toutes nuisances, notamment bruit, odeurs, pollutions, risques de toutes natures, manquement en matière d'urbanisme (constructions, assainissements, voierie, etc...) dégradations ou enlaidissement du paysage,etc
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Châteauroux Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Jeu-les-Bois (36120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W362000738
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0362005565
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 362P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr