Mission
l'utilisation et la gestion non lucrative dans un but cynégétique - valorisation d'un art de vivre et de se conduire lors d'une pratique sportive - le respect des espèces animales et végétales dans le cadre législatif en vigueur aux jours de l'action- la mise en commun de ressources directement liées ou non a des fins cynégétiques en partant du principe que tous les propirétaires faisant apport du territoire ne pourront louer ou sous louer tout ou partie de leur apport
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Éguzon - Argenton - Vallée de la Creuse
Commune & Contact
Commune
Velles (36330)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 362P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr