M
Mission
la mise en commun des droits de chasse dont les associés sont propriétaires ou locataires et dont ils pourront devenir propriétaires ou locataires par la suite pour en jouir, en commun ainsi qu'il va être dit; le développement du gibier, sa protection, son élevage; la destruction des animaux nuisibles; la répression du braconnage; la règlementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier
Domaines
- chasse 👉 Bretagne Romantique
@
Commune & Contact
Commune
Bonnemain (35270)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W354007998
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0354001791
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr