M
Mission
assurer le respect et la gestion des droits d'usages séculaires des habitants ayants-droits sur les communs du Béliard, des landes de la ville Aubry et des landes de la Roussaie en Miniac Morvan régis selon les us et coutumes
Domaines
- amicale de personnes originaires d'une même région 👉 Pays de Saint Malo Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Miniac-Morvan (35540)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W354007619
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Activité
amicale de personnes originaires d'une même région
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr