ASSOCIATION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Activité

Mission

gestion du club santé, sécurité, conditions de travail du Pays de Saint-Malo (C2SCT) avec pour principale mission gérerles adhésions des CHSCT au C2SCT selon les conditions émises dans le bulletin d'adhésion et se réserve notamment le droit de rejeter les adhésions des entreprises qui ne réuniraient pas les codnitions requises et de radier celles qui ne respecteraient pas les obligations attachées à leur adhésion qui sont mentionnées dans le bulletin d'adhésion ; organiser et animer les réunions périodiques du C2SCT avec mise à disposition d'un local, du matériel notamment informatique, mobilier, diverses fournitures et du personnel d'accueil et d'animation ; fixation de l'ordre du jour de chaque réunion et en particulier des thèmes relatifs à la santé et à la sécurité au travail qui y sont traités, comme une information sur l'actualité en santé-travail, des questions relatives aux thèmes de prevention technique, de santé publique ou de droit du travail, présentation de l'action d'une entreprise dans les domaines de la santé et de la sécurité au travail

Commune

Saint-Malo (35400)

Domaine

  • médecine du travail

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W354002053

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 354S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03