ASSOCIATION SPORTIVE, CULTURELLE ET SOCIALE DE L'ECOLE NATIONALE DE POLICE DE SAINT-MALO

Active Saint-Malo 1994-02-10
M

Mission

assurer les activités sociales et de loisir au sein de l'Ecole Nationale de Police de Saint-Malo ; l'association pour atteindre ses objectifs peut mettre à disposition des membres des matériels de loisir (audio, vidéo, multimédia) ainsi que tous autres équipements techniques et jeux divers ; organiser ou contribuer à l'organisation d'activités sportives ou de loisirs et d'évènements festifs divers et de manière générale, à encourager toute initiative propre à favoriser les activités culturelles et physiques des adhérents ; l'action sociale s'exerce, entre autres, sous la forme de prestations exceptionnelles offertes suivant les conditions précisées au règlement intérieur prévu par l'article 17 des présents statuts ; l'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel ; dans le cas où les membres adhérents permanents agréés d'un service de police actif, autre que l'ENP St Malo situé sur le ressort de l'agglo; de St Malo le solliciterait auprès de l'ASCS, cette dernière se réserve la possibilité de gérer la prestation de Noël versée par l'administration ; cette mise en place sera validée chaque année par le conseil d'administration

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Malo (35400)

Associations de Saint-Malo

Siège INSEE

1 BOULEVARD THEODORE BOTREL, 35400 SAINT-MALO

Contact

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Identifiants

RNA
W354000261
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
521923631
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0354002595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 354S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr