ASSOCIATION DU PAVILLON ET DE L'EPINE

Active Vitré 1996-12-26
M

Mission

de veiller au maintien de la qualité de vie pour les habitants du quartier : chemin du pavillon, impasse du pavillon, allée de l'epine, chemin de l'epine ; cette zone s'étend de part et d'autre de ces rues ; elle pourra être étendue sur simple décision du conseil d'administration ; de défendre par tous les moyens légaux, y compris en engageant une action en justice, les droits des membres face à toute initiative ayant pour effet d'entraîner un trouble de jouissance, ou tout trouble dommageable pour l'environnement ou pouvant atteinte au caractère des lieux ; de resserrer les liens de convivialité entre les différents membres ; de promouvoir toute activité éducative, sportive, culturelle ou de loisir

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vitré (35500)

Associations de Vitré

Contact

#

Identifiants

RNA
W353009253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353016502
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 351S

Activité

Comité, défense d'un emploi

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr