ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LOUIS DE BROGLIE

Activité

Mission

création, promotion et gestion d'établissements d'enseignement supérieur en général (y compris l'activité de formation en apprentissage) , et en particulier dans le domaine d'enseignement supérieur scientifique et technologique et des activités qui y sont liées, notamment par la création, l'organisation et le fonctionnement de l'Ecam Louis de Broglie à Bruz et de son campus dans l'agglomération du Cotentin ; a cet effet, l'association pourra acquérir, construire, prendre ou donner à bail, tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ; elle pourra gérer, directement ou indirectement, des organismes de formation et les services utiles à son personnel et aux jeunes en formation ; l'association fait partie intégrante de l'enseignement catholique de l'Ille-et-Vilaine

Commune

Bruz (35170)

Domaines

  • éducation formation

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W353006610

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0353011861

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 353P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03