M
Mission
FAVORISER LA REFLEXION, LA CONNAISSANCE, DES FAITS DE SCOLARISATION EN VUE D'UNE MEILLEURE ADEQUATION ENTRE LA REALITE DES TSIGANES ET DES VOYAGEURS ET CELLE DE L'INSTITUTION -
Domaines
- associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Mirebellois et Fontenois
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Commune & Contact
Commune
Belleneuve (21310)Siège INSEE
10 ALLEE DU PARC, 21310 BELLENEUVEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W353004304
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529931586
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0353023224
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 212P
Activité
associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement
NAF : Autres enseignements
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr