ORGANISME DE GESTION DE L’ÉCOLE CATHOLIQUE DE TORCÉ

Active Torcé 1947-07-20
M

Mission

Assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation, l'entretien d'écoles catholiques reocnnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement, ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Vitré Communauté
  • amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires 👉 Vitré Communauté
@

Commune & Contact

Commune

Torcé (35370)

Associations de Torcé

Contact

#

Identifiants

RNA
W353003926
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353001612
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 351S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr