CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES PAUL GAUGUIN Active Saint-Aubin-d'Aubigné Parents d'élèves W353003150 Créée en 1998 PARENTS D'ELEVES Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-d'Aubigné (35250) Identifiants RNAW353003150 HIST.3530004929 Historique Créée le 16/09/1998, dernière déclaration le 24/10/2006 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 16/09/1998 Création 24/10/2006 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.