SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BOISGERVILLY

Active Boisgervilly 1965-09-30
M

Mission

Grouper les propriétaires et les habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui y seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera les droits de chasse, soit par apport des sociétaires soit par cession ou location.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boisgervilly (35360)

Associations de Boisgervilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W353002881
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353003779
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr