M
Mission
LA LOCATION DU TERRITOIRE DE CHASSE - APPLICATION A CES TERRITOIRES DES REGLES DE GESTION TANT QUANTITATIVES QUE QUALITATIVES DES ESPECES GIBIERS. LA SELECTION DES CHASSEURS MEMEBRES DE L'ASSOCIATION EN FONCTION DE DEUX CRITERES DE COMPETENCE ET DE DESINTERESSEMENT
Domaines
- chasse 👉 Rennes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Rennes (35000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W353001582
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353013997
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr