OGEC DE L'ÉCOLE SAINTE JEANNE D'ARC D'ACIGNÉ

Active Acigné 1933-02-13
M

Mission

assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique et des accords conclus

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Acigné (35690)

Associations de Acigné

Siège INSEE

RUE SAINT-GEORGES, 35690 ACIGNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W353001065
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777648379
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0353000666
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 353P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr