'CHASSE DE LA MARZELLIERE'

Active Bain-de-Bretagne 2000-12-13
M

Mission

association de chasse prive pour le prelevement d'animaux sauvages sur un terrain prive, selon les textes de lois en vigueur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bain-de-Bretagne (35470)

Associations de Bain-de-Bretagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W352001802
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0352002578
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 352S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr