M
Mission
organiser sur les terrains dont les droits de chasse lui ont été concédés ou qui lui sont concédés ainsi que sur les territoires apportés éventuellement par ses membres, la gestion cynégétique, la surveillance, l'exercice de la chasse, la destruction des aniamux nuisibles, la protection du gibier
Domaines
- chasse 👉 Bretagne Porte de Loire Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Bain-de-Bretagne (35470)Associations de Bain-de-Bretagne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W352001721
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0352002543
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 352S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr