REGROUPEMENT COMBATTANTS ALGERIE, TUNISIE, MAROC/ ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE.

Active Le Sel-de-Bretagne 1996-11-15
M

Mission

Fusion et regroupement des sections catm/acpg

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Sel-de-Bretagne (35320)

Associations de Le Sel-de-Bretagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W352000506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0352002237
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 352S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr