ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ECOLE NOTRE-DAME - O.G.E.C. NOTRE-DAME Active Bourg-des-Comptes Éducation Religion W352000290 Créée en 1948 Assurer le fonctionnement materiel des ecoles libres de bourg-des-comptes. Contact EMAILeco35.notredame.bourgdescomptes@e-c.bzh
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-des-Comptes (35890) Identifiants RNAW352000290 HIST.0352000294 Historique Créée le 24/05/1948, dernière déclaration le 30/05/2023 4 évènements 24/05/1948 Création 10/06/1948 Publication au Journal Officiel 30/05/2023 Dernière déclaration 29/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Religion Éducation 015000éducation formation Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.