M
Mission
veiller à ce que les principes de la démocratie soient respectés par les Élus, notamment la légalité et la légitimité lors d'une initiative, un projet, une implantation, une destruction ou une modification d'un site. notre association se refuse de juger de l'opportunité d'un projet. Nous nous limitons au respect de la base de la démocratie définie dans la Constitution Française
Domaines
- associations à caractère politique général 👉 Roche aux Fées Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Coësmes (35134)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W351006656
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 351S
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr