ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST JEAN DE BUEGES Active Saint-Jean-de-Buèges Chasse W343019974 Créée en 1972 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Buèges (34380) Identifiants RNAW343019974 HIST.0343005867 Anciennes informations Historique Créée le 31/07/1972, dernière déclaration le 03/11/1998 4 évènements 31/07/1972 Création 11/08/1972 Publication au Journal Officiel 03/11/1998 Dernière déclaration 28/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1972-08-11 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.