ENSEMBLE A COMBAILLAUX - PIC SAINT LOUP

Activité

Mission

protéger l'environnement; la biodiversité; les écosystèmes; la santé et le cadre de vie ; prévenir les risques naturels et technologiques et lutter contre les pollutions et les nuisances ; veiller à un aménagement soutenable du territoire et un urbanisme économe; harmonieux et équilibré ; connaître; protéger et valoriser le patrimoine bâti et les paysages urbains au plan architectural; culturel ou historique ; animer la vie publique locale ; elle exerce des activités principalement sur l'ensemble du territoire de la ccgrsl et à l'égard de tout fait et acte qui bien que né ou réalisé en dehors de son champs de compétence "ratione loci" est de nature à contrevenir à son objet social

Commune

Combaillaux (34980)

Domaine

  • activités civiques, information civique

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W343017120

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 342S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03