LA PIEUVRE Dissoute Balaruc-les-Bains Monuments historiques W343010324 Créée en 2002 Cette association est dissoute depuis le 2009-09-26. nettoyage des fonds aquatiques
Données officielles Sources / RNA Siège Balaruc-les-Bains (34540) Identifiants RNAW343010324 HIST.0343031361 Historique Créée le 19/12/2002, dernière déclaration le 10/12/2009 5 évènements 19/12/2002 Création 15/02/2003 Publication au Journal Officiel 26/09/2009 Dissolution 10/12/2009 Dernière déclaration 03/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.