ASSOCIATION CULTUELLE EDUCATIVE DES MUSULMANS DE SETE (A.C.E.M.S) Dissoute Sète Humanitaire Culte W343009033 490493665 Créée en 2002 Cette association est dissoute depuis le 2024-09-01. ASSOCIATION CULTUELLE
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sète (34200) 5 PLACE DU LAMPARO, 34200 SETE Identifiants RNAW343009033 SIREN490493665 HIST.0343030291 Historique Créée le 27/02/2002, dernière déclaration le 12/10/2025 7 évènements 27/02/2002 Création 23/03/2002 Publication au Journal Officiel 02/01/2005 Enregistrement INSEE 30/04/2017 Dernier évènement INSEE 01/09/2024 Dissolution 12/10/2025 Dernière déclaration 04/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 12/10/2025 / Dissolution 12/10/2025 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Culte Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Culte NAF 94.91ZActivités des organisations religieuses Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.