ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COLLEGE SAINTE MARIE DE MONTPELLIER (APEL SAINTE MARIE) Active Montpellier Parents d'élèves W343005967 Créée en 1982 parents d'élèves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montpellier (34000) Identifiants RNAW343005967 HIST.0343009121 Historique Créée le 28/05/1982, dernière déclaration le 15/01/2018 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 28/05/1982 Création 15/01/2018 Dernière déclaration 17/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRETOUR LE 08/06 PV NON SIGNE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.