SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE ST PAUL Active Saint-Paul-et-Valmalle Chasse W343005844 Créée en 1933 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paul-et-Valmalle (34570) Identifiants RNAW343005844 HIST.0343001642 Historique Créée le 26/07/1933, dernière déclaration le 28/09/2007 3 évènements 26/07/1933 Création 28/09/2007 Dernière déclaration 04/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1933-08-03 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.