protection, valorisation, développement concerté et promotion des initiatives dans le domaine de l'environnement et du développement durable, abordés de manière globale.
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION POUR LE BASSIN DE THAU
Nouveau titre : ASSOCIATION POUR LE BASSIN DE THAU ET LE LITTORAL D'OCCITANIE
Nouvel objet : la protection, la valorisation, le développement concerté et la promotion des initiatives dans le domaine de l'environnement et du développement durable, abordés de manière globale ; il assure la promotion et le développement de l'éducation à la nature à l'environnement et au développement durable (eedd), à travers la mise en réseau des acteurs la coopération territoriale et la facilitation de l'action commune en territoire ; ses actions sont réalisées sur le territoire du bassin de thau et le littoral d'occitanie ; l'association est laïque et indépendante de tout parti politique, garant de la liberté de conscience des membres, du principe de non-discrimination avec notamment un égal accès des hommes et des femmes aux instances dirigeantes
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 34
Préfecture : Hérault
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500340516
Numéro de l'annonce : 516
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W343002991
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 343P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03