M
Mission
LA CONQUETE PAR LES COMMUNES DE SETE ET DE FRONTIGNAN DE LA PROPRIETE DU PORT DE SETE FRONTIGNAN SITUE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SETE ET DE FRONTIGNAN DANS SES TROIS DIMENSIONS : COMMERCE PECHE ET PLAISANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 30 DE LA LOI DU 13 AOUT 2004
Domaines
- associations d'intérêts maritimes, marins 👉 Sète Agglopôle Méditerranée
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Commune & Contact
Commune
Sète (34200)Contact
Contacter la mairie
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- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W343000025
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 343P
Activité
associations d'intérêts maritimes, marins
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr