MAGNA CARTA

Cessée Lagamas 2019-04-26
M

Mission

permettre à ses adhérents d'approfondir leurs connaissances intellectuelles et professionnelles ; réaliser toute recherche dans le but de pouvoir proposer aux tiers leur service ; réaliser toute enquête et mission auprès des professionnels qu'ils côtoient ; facturer le résultat de leur travail ; pour permettre la réalisation de ce but, l'association pourra prendre en location tout bien meuble ou immeuble ; organiser tout évènementiel dans les lieux loués, dans la mesure où le bail signé entre le propriétaire du bien loué et l'association le permettra, compte tenu de l'article L. 442-7 du Code du Commerce, il est stipulé que les moyens d'actions mis en oeuvre relèvent dans certains cas d'activités économiques ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lagamas (34150)

Associations de Lagamas

Siège INSEE

LIEU DIT LA PLAINE, 34150 LAGAMAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W342006160
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
893099903
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Cessation INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 342S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

échanges locaux, réseaux d'échanges

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr