M
Mission
MISE EN COMMUN DES PROPRIETES POUR LA CHASSE EN ACCORD AVEC LE SYNDICAT DES PROPRIETAIRES; INTERDICTION DE LA CHASSE SUR TOUT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE JUSQU'A ENLEVEMENT COMPLET DE LA RECOLTE ; REPRESSION DE LA DIVAGATION DES CHIENS ; AIDE A LA REPRESSION DU BRACONNAGE . DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ; CONSERVATION DU GIBIER PAR CREATION DE RESERVES, REPEUPLEMENT ET GARDIENNAGE ; REGLEMENT DES JOURS DE CHASSE.
Domaines
- chasse 👉 Clermontais
@
Commune & Contact
Commune
Aspiran (34800)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W342000427
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
576
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 342S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr