M
Mission
mise en commun des propriétés pour la chasse; interdiction des la chasse jusqu'à complet enlèvement de la récolte; réprimer toute infraction pour vol à la propriété; répression de la divagation des chien, du braconnage; destruction des nuisibles; conservation du gibier par la création de réserves par le repeuplement et le gardiennage
Domaines
- chasse 👉 Béziers-Méditerranée
@
Commune & Contact
Commune
Sauvian (34410)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W341004415
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2549
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 341S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr