SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE CASSAGNOLES

Active Cassagnoles 1959-10-28
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune de Cassagnoles en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes. Création d'une réserve de chasse dont les limites seront fixées par le syndicat suivant les règles en vigueur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cassagnoles (34210)

Associations de Cassagnoles

Contact

#

Identifiants

RNA
W341002063
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2541
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 341S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr