ASSOCIATION DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE CAZOULS LES BEZIERS

Active Cazouls-lès-Béziers 1935-04-27
M

Mission

La conservation du patrimoine cynégétique dans le respect de l'environnement; elle assure la répression du braconnage et la gestion de la chasse. Elle a pour but la mise en commun des terrains de ses adhérents et des propriétaires voulant lui apporter des droits de chasse et l'exercice de la chasse. Les parties aux présentes et ceux qui adhéreront par la suite font obligatoirement apport de leurs droits de chasse à l'association, comme leurs droits de destruction de nuisibles, sans formalité.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Cazouls-lès-Béziers (34370)

Associations de Cazouls-lès-Béziers

Siège INSEE

PLACE DES CENT QUARANTE, 34370 CAZOULS-LES-BEZIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W341000737
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
414688283
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0341001470
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 341S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr