ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES BILLAUX

Active Les Billaux 1979-05-17
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964,favoriser sur son territoire,dans le respect des propriétés et des récoltes,la répression du braconnage,l'éducation cynégétique de ses membres et, en général ,assurer une meilleure organisation technique de la chasse .

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Billaux (33500)

Associations de Les Billaux

Siège INSEE

2 RUE DU BOCAGE, 33500 LES BILLAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W335001008
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
900395492
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0213700
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 335S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr