COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS COMMUNAUX DE SAINT-PEY

Active Saint-Pierre-de-Mons 1991-05-30
M

Mission

susciter, favoriser, développer la solidarité et l'entraide parmi les membres des personnels communaux. promouvoir et faciliter toute oeuvre sociale ou éducatrice susceptible d'entrainer l'amé- lioration de la situation des adhérents tant titulaires que temporaires.

Domaines

  • contrôle judiciaire, associations de personnels de justice 👉 Sud Gironde
  • entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier 👉 Sud Gironde
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-de-Mons (33210)

Associations de Saint-Pierre-de-Mons

Contact

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Identifiants

RNA
W333002627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0285900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 333S

Activité

contrôle judiciaire, associations de personnels de justice

entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr