A.C.C.A. DE BELLEBAT

Active Bellebat 1971-09-29
M

Mission

repeupler en gibier les divers terrains de chasse gibiers par tous les moyens en son pouvoir, notamment par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles défendre et concilier les intérêts des propriétaires et chasseurs agit auprès des pouvoirs publics pour obtenir des subventions prévoir tous les préjudices causés aux propriétaires par une assurance responsabilité civile

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellebat (33760)

Associations de Bellebat

Siège INSEE

33760 BELLEBAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W333002270
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
945271385
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0132800
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 333S

Activité

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr