ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE ST-PIERRE ES LIENS DE BROUQUEYRAN Active Brouqueyran Environnement W333002152 Créée en 1995 . Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brouqueyran (33124) Identifiants RNAW333002152 HIST.0317000 Historique Créée le 14/03/1995, dernière déclaration le 12/09/2011 4 évènements 14/03/1995 Création 29/03/1995 Publication au Journal Officiel 12/09/2011 Dernière déclaration 12/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.