M
Mission
la participation financière des résidents et celle du Conseil General et de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) ainsi que les ressources propres detaillées à l'article 12
Domaines
- santé 👉 Castillon/Pujols
@
Commune & Contact
Commune
Branne (33420)Contact
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Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W332013424
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
xx.xxx.xx11
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
00025RUP00
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : RUP (R)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 332P
Activité
santé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr