COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BASSENS

Active Bassens 2000-10-03
M

Mission

afin de favoriser l'esprit de solidarité et de conviviabilité, le comité de gestion (cos) est chargé pour les adhérents et ayants-droits, d'apporter une aide matérielle et morale avec tous les moyens appropriés, de promouvoir et favoriser des activités culturelles et de loisirs. le cos s'interdit toute discussion politique, syndicale ou religieuse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bassens (33530)

Associations de Bassens

Siège INSEE

42 AVENUE JEAN JAURES, 33530 BASSENS

Contact

#

Identifiants

RNA
W332012490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
497817163
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2800900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 332P

Activité

contrôle judiciaire, associations de personnels de justice

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr